MENTIONS LÉGALES
Mentions légales et RGDP
1. CONDITIONS D'UTILISATION
1.1. RESPONSABLE ÉDITORIAL
1.2 LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
1.3 LITIGES
1.4.1 DÉCLARATION À LA CNIL
1.4.2 DROIT D'ACCÈS
1.4.3 FINALITÉ
1.4.4 CONFIDENTIALITÉ
1.5 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1.6 COORDONNÉES DE L'OPÉRATEUR TECHNIQUE
2. CONFIGURATION
2.1 INFORMATION ET EXCLUSION
2.2 LES COOKIES
2.3 PRÉCAUTIONS D'USAGE
2.4 RESPONSABILITÉ
2.7 ÉCRIVEZ-NOUS
3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNELLES
3.1 CONSERVATION DES DONNÉES ET DROITS D’UTILISATEURS
3.2 CONSERVATION ET PARTAGE DES DONNÉES DANS LE CADRE D’UN PROJET
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